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| Nom | Porteurs | Périmètre | Subvention | Prêt | Ingénierie | Echéance |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Soutenir les Ă©tudes d'assainissement collectif |
|
Charente (DĂ©partement) |
Oui |
|||
| Soutenir la création et l'extension des réseaux d'assainissement collectif |
|
Charente (DĂ©partement) |
Oui |
|||
| Soutenir la réhabilitation des réseaux d'assainissement collectif |
|
Charente (DĂ©partement) |
Oui |
|||
| Soutenir la création ou l'extension des stations de traitement d'assainissement collectif |
|
Charente (DĂ©partement) |
Oui |
|||
| Soutenir le renouvellement ou la réhabilitation des stations de traitement d'assainissement collectif |
|
Charente (DĂ©partement) |
Oui |
|||
| Soutenir les associations scolaires et périscolaires |
|
Charente (DĂ©partement) |
Oui |
|||
| Soutenir les organismes coordonnateurs de séjours en classes de découverte |
|
Charente (DĂ©partement) |
Oui |
|||
| Soutenir les études et travaux d'aménagement foncier agricole forestier et environnemental (AFAFE) |
|
Charente (DĂ©partement) |
Oui |
|||
| Soutenir les échanges et cessions amiables d'immeubles ruraux (ECIR) sans périmètre |
|
Charente (DĂ©partement) |
Oui |
|||
| Participer aux études opérationnelles d'aménagement de bourg |
|
Charente (DĂ©partement) |
Oui |
|||
| Soutenir la valorisation, l'embellissement et aménagement des espaces publics |
|
Charente (DĂ©partement) |
Oui |
|||
| Soutenir les Ă©tudes relatives aux petites ville de demain (PVD) |
|
Charente (DĂ©partement) |
Oui |
|||
| Soutenir les clubs sportifs formateurs |
|
Charente (DĂ©partement) |
Oui |
|||
| Soutenir le sport de haut niveau : équipes non conventionnées |
|
Charente (DĂ©partement) |
Oui |
|||
| Soutenir le sport haut niveau : conventions d'objectifs |
|
Charente (DĂ©partement) |
Oui |
|||
| RĂ©diger des actes authentiques en la forme administrative |
|
Gironde (DĂ©partement) |
Oui |
|||
| Substituer les Ă©nergies fossiles par des Ă©nergies renouvelables thermiques |
|
Gironde (DĂ©partement) |
Oui |
Oui |
||
| Développer un projet de production d’énergies renouvelables |
|
Gironde (DĂ©partement) |
Oui |
Soutenir les Ă©tudes d'assainissement collectif
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Charente
Nature de l’aide
- Aide financière
RĂ©currence
- Permanente
Soutenir la création et l'extension des réseaux d'assainissement collectif
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Charente
Nature de l’aide
- Aide financière
RĂ©currence
- Permanente
Soutenir la réhabilitation des réseaux d'assainissement collectif
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Charente
Nature de l’aide
- Aide financière
RĂ©currence
- Permanente
Soutenir la création ou l'extension des stations de traitement d'assainissement collectif
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Charente
Nature de l’aide
- Aide financière
RĂ©currence
- Permanente
Soutenir le renouvellement ou la réhabilitation des stations de traitement d'assainissement collectif
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Charente
Nature de l’aide
- Aide financière
RĂ©currence
- Permanente
Soutenir les associations scolaires et périscolaires
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Charente
Nature de l’aide
- Aide financière
RĂ©currence
- Permanente
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Soutenir les organismes coordonnateurs de séjours en classes de découverte
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Charente
Nature de l’aide
- Aide financière
RĂ©currence
- Permanente
Soutenir les études et travaux d'aménagement foncier agricole forestier et environnemental (AFAFE)
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Charente
Nature de l’aide
- Aide financière
RĂ©currence
- Permanente
Soutenir les échanges et cessions amiables d'immeubles ruraux (ECIR) sans périmètre
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Charente
Nature de l’aide
- Aide financière
RĂ©currence
- Permanente
Participer aux études opérationnelles d'aménagement de bourg
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Charente
Nature de l’aide
- Aide financière
RĂ©currence
- Permanente
Soutenir la valorisation, l'embellissement et aménagement des espaces publics
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Charente
Nature de l’aide
- Aide financière
RĂ©currence
- Permanente
Soutenir les Ă©tudes relatives aux petites ville de demain (PVD)
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Charente
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Max : 15%
RĂ©currence
- Permanente
Soutenir les clubs sportifs formateurs
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Charente
Nature de l’aide
- Aide financière
RĂ©currence
- Permanente
Soutenir le sport de haut niveau : équipes non conventionnées
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Charente
Nature de l’aide
- Aide financière
RĂ©currence
- Permanente
Soutenir le sport haut niveau : conventions d'objectifs
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Charente
Nature de l’aide
- Aide financière
RĂ©currence
- Permanente
RĂ©diger des actes authentiques en la forme administrative
Porteur d’aides
- Syndicat DĂ©partemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
RĂ©currence
- Permanente
Substituer les Ă©nergies fossiles par des Ă©nergies renouvelables thermiques
Porteur d’aides
- Syndicat DĂ©partemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)
Nature de l’aide
- Aide financière
- Aide en ingénierie
Taux de subvention
- Min : 50%
- Max : 70%
RĂ©currence
- Permanente
Développer un projet de production d’énergies renouvelables
Porteur d’aides
- Syndicat DĂ©partemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
RĂ©currence
- Permanente
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