260 résultats
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- "piste cyclable" renverra les aides contenant les 2 termes « piste » ET « cyclable ».
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Aidez-nous à mesurer notre impact en répondant à cette courte enquête (5 minutes)
Dans le cadre de l'amélioration continue du service, nous menons une courte enquête (13 questions) sur la difficulté ressentie par les collectivités pour identifier et obtenir des aides pertinentes pour leur projet. Aidez-nous à comprendre vos usages et à savoir en quoi Aides-territoires vous est utile !
| Nom | Porteurs | Périmètre | Subvention | Prêt | Ingénierie | Echéance |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Réaliser une étude de faisabilité d'un projet d'aménagement d'ensemble pour accompagner les collectivités dans leur démarche prospective |
|
Seine-et-Marne (Département) |
Oui |
|||
| Accompagner les collectivités dans la définition des enjeux d'aménagement et de développement local |
|
Seine-et-Marne (Département) |
Oui |
|||
| Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité |
|
Jura (Département) |
Oui |
|||
| Etendre le réseau électrique sur le domaine public - branchement long |
|
Deux-Sèvres (Département) |
Oui |
|||
| Obtenir un conseil juridique |
|
Jura (Département) |
Oui |
|||
| Obtenir de l'aide en ingénierie |
|
Jura (Département) |
Oui |
|||
| Promouvoir l’attractivité des territoires ruraux |
|
Bouches-du-Rhône (Département) |
Oui |
|||
| Accompagner les structures de l'Economie Sociale et Solidaire dans leur développement et la consolidation de leurs emplois |
|
Aube (Département) |
Oui |
|||
| Etre solidaire des communes rurales pour des projets ponctuels ou des travaux de modeste envergure |
|
Loire (Département) |
Oui |
|||
| Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (23) |
|
Creuse (Département) |
Oui |
|||
| Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (16) |
|
Charente (Département) |
Oui |
|||
| Soutenir l'investissement des EPCI - CAP43 Interco |
|
Haute-Loire (Département) |
Oui |
|||
| Bénéficier d’un accompagnement de projets et d’une aide à la programmation sur le volet bâtiments et espaces publics |
|
Cantal (Département) |
Oui |
|||
| Répartir entre les communes (moins de 10 000 habitants) les recettes des amendes de police |
|
Haute-Loire (Département) |
Oui |
|||
| Accompagner les études des démarches "Petites Villes de Demain" |
|
Landes (Département) |
Oui |
|||
| Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (23) |
|
Creuse (Département) |
Oui |
|||
| Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (86) |
|
Vienne (Département) |
Oui |
|||
| Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (87) |
|
Haute-Vienne (Département) |
Oui |
Réaliser une étude de faisabilité d'un projet d'aménagement d'ensemble pour accompagner les collectivités dans leur démarche prospective
Porteur d’aides
- ID77
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Accompagner les collectivités dans la définition des enjeux d'aménagement et de développement local
Porteur d’aides
- ID77
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité
Porteur d’aides
- Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Etendre le réseau électrique sur le domaine public - branchement long
Porteur d’aides
- SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Max : 70%
Récurrence
- Permanente
Obtenir un conseil juridique
Porteur d’aides
- Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Obtenir de l'aide en ingénierie
Porteur d’aides
- Direction départementales des territoires du Jura (DDT)
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
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Promouvoir l’attractivité des territoires ruraux
Porteur d’aides
- Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Min : 20%
Récurrence
- Permanente
Accompagner les structures de l'Economie Sociale et Solidaire dans leur développement et la consolidation de leurs emplois
Porteur d’aides
- Ligue de l'enseignement de l'Aube
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Etre solidaire des communes rurales pour des projets ponctuels ou des travaux de modeste envergure
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Loire
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Min : 25%
- Max : 60%
Récurrence
- Permanente
Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (23)
Porteur d’aides
- Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (16)
Porteur d’aides
- Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Soutenir l'investissement des EPCI - CAP43 Interco
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Haute-Loire
Nature de l’aide
- Aide financière
Récurrence
- Permanente
Bénéficier d’un accompagnement de projets et d’une aide à la programmation sur le volet bâtiments et espaces publics
Porteur d’aides
- Agence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD)
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Répartir entre les communes (moins de 10 000 habitants) les recettes des amendes de police
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Haute-Loire
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Min : 30%
- Max : 50%
Récurrence
- Permanente
Accompagner les études des démarches "Petites Villes de Demain"
Porteur d’aides
- Conseil départemental des Landes
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Max : 80%
Récurrence
- Permanente
Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (23)
Porteur d’aides
- Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (86)
Porteur d’aides
- Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (87)
Porteur d’aides
- Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente