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| Nom | Porteurs | Périmètre | Subvention | Prêt | Ingénierie | Echéance |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Soutenir l'amélioration et la restauration du fonctionnement des cours d'eau |
|
Drôme (Département) |
Oui |
|||
| Accompagner l’élaboration de démarches territoriales et financer les actions d’animation pour ce qui concerne les mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) |
|
Pays de la Loire (Région) |
Oui |
|||
| Promouvoir les investissements stratégiques des PME |
|
Bourgogne-Franche-Comté (Région) |
Oui |
|||
| Soutenir les infrastructures et équipements de recherche |
|
Bourgogne-Franche-Comté (Région) |
Oui |
|||
| Accompagner le tourisme durable, le patrimoine et la culture (urbain) |
|
Bourgogne-Franche-Comté (Région) |
Oui |
|||
| Accompagner les mobilités durables urbaines |
|
Bourgogne-Franche-Comté (Région) |
Oui |
|||
| Accompagner vers le tourisme durable, le patrimoine et la culture (rural) |
|
Bourgogne-Franche-Comté (Région) |
Oui |
|||
| Soutenir l’effort d’innovation des entreprises |
|
Bourgogne-Franche-Comté (Région) |
Oui |
|||
| Accompagner les mobilités durables rurales |
|
Bourgogne-Franche-Comté (Région) |
Oui |
|||
| Reconvertir des stations de moyennes montagnes dans le Massif du Jura |
|
Bourgogne-Franche-Comté (Région) |
Oui |
|||
| Préserver et valoriser le patrimoine naturel et culturel dans le Massif du Jura |
|
Bourgogne-Franche-Comté (Région) |
Oui |
|||
| Réhabiliter les mini stations d'épuration et mettre aux normes les grosses stations d'épuration |
|
Guadeloupe (Région) |
Oui |
Oui |
||
| Contribuer au développement local durable du territoire du Parc |
|
Parc national du Mercantour |
Oui |
|||
| Accompagner des collectivités pour obtenir le label Station Verte |
|
France |
Oui |
Soutenir l'amélioration et la restauration du fonctionnement des cours d'eau
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Drôme
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Min : 15%
Récurrence
- Permanente
Accompagner l’élaboration de démarches territoriales et financer les actions d’animation pour ce qui concerne les mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC)
Porteur d’aides
- Conseil régional des Pays de la Loire
Nature de l’aide
- Aide financière
Récurrence
- Permanente
Promouvoir les investissements stratégiques des PME
Porteur d’aides
- Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Max : 60%
Récurrence
- Permanente
Soutenir les infrastructures et équipements de recherche
Porteur d’aides
- Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Max : 70%
Récurrence
- Permanente
Accompagner le tourisme durable, le patrimoine et la culture (urbain)
Porteur d’aides
- Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Max : 60%
Récurrence
- Permanente
Accompagner les mobilités durables urbaines
Porteur d’aides
- Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Max : 60%
Récurrence
- Permanente
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Accompagner vers le tourisme durable, le patrimoine et la culture (rural)
Porteur d’aides
- Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Max : 60%
Récurrence
- Permanente
Soutenir l’effort d’innovation des entreprises
Porteur d’aides
- Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Nature de l’aide
- Aide financière
Récurrence
- Permanente
Accompagner les mobilités durables rurales
Porteur d’aides
- Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Max : 60%
Récurrence
- Permanente
Reconvertir des stations de moyennes montagnes dans le Massif du Jura
Porteur d’aides
- Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Max : 60%
Récurrence
- Permanente
Préserver et valoriser le patrimoine naturel et culturel dans le Massif du Jura
Porteur d’aides
- Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Max : 60%
Récurrence
- Permanente
Réhabiliter les mini stations d'épuration et mettre aux normes les grosses stations d'épuration
Porteur d’aides
- Office de l'eau Guadeloupe
Nature de l’aide
- Aide financière
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Contribuer au développement local durable du territoire du Parc
Porteur d’aides
- Parc national du Mercantour
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Accompagner des collectivités pour obtenir le label Station Verte
Porteur d’aides
- Fédération des Stations Vertes
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
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