468 résultats
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- "piste cyclable" renverra les aides contenant les 2 termes « piste » ET « cyclable ».
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Dans le cadre de l'amélioration continue du service, nous menons une courte enquête (13 questions) sur la difficulté ressentie par les collectivités pour identifier et obtenir des aides pertinentes pour leur projet. Aidez-nous à comprendre vos usages et à savoir en quoi Aides-territoires vous est utile !
| Nom | Porteurs | Périmètre | Subvention | Prêt | Ingénierie | Echéance |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Porter des biens (baux longue durée) |
|
Alsace |
Oui |
|||
| Valoriser les ressources patrimoniales et culturelles locales du Comminges |
|
SCOT DU PAYS COMMINGES-PYRENEES |
Oui |
Oui |
||
| Soutenir l’investissement d’adaptation des exploitations d’élevage |
|
Grand Est (Région) |
Oui |
|||
| Contribuer à la promotion de la biodiversité régionale comme vecteur d’innovation et de développement |
|
Pays de la Loire (Région) |
Oui |
|||
| Effectuer les choix stratégiques adaptés à la mise en œuvre de la Gemapi |
|
France |
Oui |
|||
| Favoriser le maintien et la création de services et équipements de proximité |
|
SCOT DU PAYS COMMINGES-PYRENEES |
Oui |
Oui |
||
| Accélérer la rénovation énergétique des bâtiments publics |
|
Communes bénéficiaires du programme Petites villes de demain | ||||
| Evaluer et maîtriser les nuisances sonores |
|
France |
Oui |
|||
| Financer des investissements mobiliers et immobiliers dans les secteurs du spectacle vivant et des arts visuels |
|
France |
Oui |
|||
| Restaurer du patrimoine bâti non protégé et protégé au titre des monuments historiques |
|
Drôme (Département) |
Oui |
|||
| Développer le domaine de l'agriculture et de la pêche |
|
Aude (Département) |
Oui |
|||
| Améliorer la performance économique, sociale, sanitaire et environnementale des exploitations |
|
Drôme (Département) |
Oui |
|||
| Financer la production de logements sociaux |
|
Occitanie (Région) |
Oui |
|||
| Investir pour améliorer les conditions des éleveurs en espace pastoral - Dispositif 207 du Feader |
|
Drôme (Département) |
Oui |
|||
| Financer la rénovation sanitaire des bâtiments d'élevages avicoles |
|
Drôme (Département) |
Oui |
|||
| Développer, restaurer et valoriser le patrimoine culturel |
|
Occitanie (Région) |
Oui |
|||
| Connaitre l'état de son bien |
|
Alsace |
Oui |
|||
| Promouvoir la rénovation énergétique logement social |
|
Bourgogne-Franche-Comté (Région) |
Oui |
Porter des biens (baux longue durée)
Porteur d’aides
- Établissement public foncier local d'Alsace (EPFL)
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Valoriser les ressources patrimoniales et culturelles locales du Comminges
Porteur d’aides
- Pays Comminges Pyrénées
Nature de l’aide
- Aide financière
- Aide en ingénierie
Taux de subvention
- Max : 48%
Récurrence
- Permanente
Soutenir l’investissement d’adaptation des exploitations d’élevage
Porteur d’aides
- Conseil régional du Grand Est
Nature de l’aide
- Aide financière
Récurrence
- Permanente
Contribuer à la promotion de la biodiversité régionale comme vecteur d’innovation et de développement
Porteur d’aides
- Conseil régional des Pays de la Loire
Nature de l’aide
- Aide financière
Récurrence
- Permanente
Effectuer les choix stratégiques adaptés à la mise en œuvre de la Gemapi
Porteur d’aides
- Cerema
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Favoriser le maintien et la création de services et équipements de proximité
Porteur d’aides
- Pays Comminges Pyrénées
Nature de l’aide
- Aide financière
- Aide en ingénierie
Taux de subvention
- Max : 48%
Récurrence
- Permanente
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Spécifique PVD Accélérer la rénovation énergétique des bâtiments publics
Porteurs d’aides
- ADEME
- Banque des Territoires
- Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Nature de l’aide
- Aide financière
Récurrence
- Récurrente
Evaluer et maîtriser les nuisances sonores
Porteur d’aides
- Cerema
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Financer des investissements mobiliers et immobiliers dans les secteurs du spectacle vivant et des arts visuels
Porteur d’aides
- Ministère de la Culture
Nature de l’aide
- Aide financière
Récurrence
- Permanente
Restaurer du patrimoine bâti non protégé et protégé au titre des monuments historiques
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Drôme
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Développer le domaine de l'agriculture et de la pêche
Porteurs d’aides
- Conseil départemental de l'Aude
- Conseil régional d'Occitanie
Nature de l’aide
- Aide financière
Récurrence
- Permanente
Améliorer la performance économique, sociale, sanitaire et environnementale des exploitations
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Drôme
Nature de l’aide
- Aide financière
Récurrence
- Permanente
Financer la production de logements sociaux
Porteur d’aides
- Conseil régional d'Occitanie
Nature de l’aide
- Aide financière
Récurrence
- Permanente
Investir pour améliorer les conditions des éleveurs en espace pastoral - Dispositif 207 du Feader
Porteurs d’aides
- Conseil départemental de la Drôme
- Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Min : 60%
- Max : 80%
Récurrence
- Permanente
Financer la rénovation sanitaire des bâtiments d'élevages avicoles
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Drôme
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Max : 30%
Récurrence
- Permanente
Développer, restaurer et valoriser le patrimoine culturel
Porteur d’aides
- Conseil régional d'Occitanie
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Max : 30%
Récurrence
- Récurrente
Connaitre l'état de son bien
Porteur d’aides
- Établissement public foncier local d'Alsace (EPFL)
Nature de l’aide
- Aide financière
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Promouvoir la rénovation énergétique logement social
Porteur d’aides
- Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Max : 40%
Récurrence
- Permanente